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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques
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POLYARTHRITE.TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYARTHRITE.TV
Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3785254
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
POLYARTHRITE.TV de Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques

Présentation de la marque POLYARTHRITE.TV

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLYARTHRITE.TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques domicilié(e) 9 Rue de Nemours - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques domicilié(e) 9 Rue de Nemours - 75011 - Paris - France.

La marque POLYARTHRITE.TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785254.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYARTHRITE.TV est expirée depuis le 25 novembre 2020.

Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques a également déposé les autres marques suivantes : Easy Cuisine , POLYTONIC , POLYDECO , France polyarthrite , PARCOURS DE PRISE EN CHARGE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE DE L'AFP , Salon Polyarthrite & Crohn


Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 9 Rue de Nemours - 75011 - Paris - France - SIREN 390303279


Association Française des Polyarthritiques et des rhumatismes inflammatoires chroniques - 9 Rue de Nemours - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.